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Diplômant Licence Pro

LICENCE PRO EN DROIT FONCIER

Licence Professionnelle en Droit Foncier pour former des spécialistes du foncier public et privé. Destinée aux bacheliers souhaitant exercer en charge foncière, gestion domaniale ou conseil. Diplôme Bac+3, 180 ECTS, 100% en ligne.

180 ECTS Droit, Fiscalité et Sciences Politiques
LICENCE PRO EN DROIT FONCIER
Coût total
2 450 000 FCFA

Description

La Licence Professionnelle en Droit Foncier prépare des professionnels capables de sécuriser, gérer et valoriser le foncier dans les opérations publiques et privées. Le foncier conditionne l'aménagement, l'investissement et la sécurité juridique des transactions, d'où l'importance d'une maîtrise des cadres juridiques, cadastraux et fiscaux. Le cursus couvre le droit des biens, les régimes fonciers coutumiers, la fiscalité immobilière, le cadastre, le contentieux et la gestion domaniale avec une pédagogie axée sur la mise en situation professionnelle. Les enseignements intègrent également les normes OHADA/SYSCOHADA, les règles internationales pertinentes et les enjeux liés aux politiques publiques. Les activités pédagogiques sont progressives : méthodologie universitaire de départ, outils et techniques au milieu du cursus, puis professionnalisation finale. La pédagogie UNIVGA repose sur un enseignement 100% en ligne asynchrone : cours écrits, supports PDF et études de cas accessibles 24h/24, favorisant l'autonomie et l'apprentissage par la pratique.

Les débouchés couvrent des fonctions opérationnelles telles que chargé de mission foncière, technicien supérieur en gestion domaniale, assistant cadre en office foncier, junior consultant en cabinets ou services notarials, et postes en collectivités ou entreprises d'aménagement. Le parcours offre aussi une voie vers la poursuite d'études en Master (M1) ou en spécialisations professionnelles. Il s'agit d'une formation professionnalisante délivrant un diplôme Bac+3 Licence Professionnelle totalisant 180 ECTS, alignée sur le cadre européen des crédits et les standards internationaux applicables au domaine. La progression pédagogique garantit des compétences opérationnelles mobilisables dès la sortie, avec un accent sur la transposition des connaissances au contexte des projets fonciers contemporains.

Ce que vous apprendrez

Analyser les régimes juridiques de la propriété et des droits réels
Rédiger et sécuriser actes, contrats et conventions foncières
Appliquer la fiscalité immobilière et la gestion domaniale
Utiliser les systèmes d'information foncière et le cadastre
Conduire diagnostics et stratégies de valorisation foncière
Piloter montages juridiques et financiers d'opérations foncières

Ce programme inclut

Cours écrit, Audio & PDF
Points clés + évaluation notée
Questions de compréhension
Foire aux questions (FAQ)
Quiz chronométrée
Études de cas professionnels
Explications de cours en visioconférence
Devoirs surveillés en visioconférence
Mises en situation (cas d'entreprise) notées
Mémoire professionnel encadré
Projet tutoré optionnel (cas pro réel)
Soutenance en visioconférence
PREMIERE ANNEE
6 UE 18 Leçons 60 ECTS
Semestre 1 – 30 crédits
Classification des biens et principes de la propriété
Modes d'acquisition et transmission de la propriété
Les droits réels principaux et accessoires
Cadre juridique de l'urbanisme et documents d'aménagement
Régimes fonciers publics et domaniaux
Servitudes, contraintes d'usage et autorisations
Sources et structure du droit OHADA/SYSCOHADA
Contrats commerciaux et implications foncières
Effets des procédures collectives sur la propriété
Semestre 2 – 30 crédits
Principes du cadastre et identification parcellaire
Introduction aux SIG et levés topographiques
Lecture et interprétation des plans cadastraux
Contrats de vente et transfert de propriété immobilière
Baux commerciaux et ruraux, conventions d'occupation
Garanties réelles et sûretés foncières
Méthodologie de recherche et analyse d'arrêt
Rédaction d'actes, minutes et notes juridiques
Outils numériques de travail juridique et veille légale
DEUXIEME ANNEE
6 UE 18 Leçons 60 ECTS
Semestre 3 – 30 crédits
Principes des tenures coutumières et modes de preuve
Conflits entre droit écrit et droit coutumier
Procédures de reconnaissance et formalisation des droits
Imposition des transferts et taxes foncières
Régimes fiscaux des opérations d'aménagement
Incidence fiscale sur la valorisation foncière
Procédures d'expropriation et droits affectés
Contentieux de la propriété et voies de recours
Mesures conservatoires et exécution des décisions
Semestre 4 – 30 crédits
Normes environnementales pertinentes aux projets fonciers
Études d'impact et obligations des porteurs de projets
Responsabilité et réparation des dommages environnementaux
Techniques de financement et montages immobiliers
Garanties bancaires, hypothèques et sûretés réelles
Évaluation économique et modélisation de projets fonciers
Architecture des systèmes d'information foncière
Gestion électronique des titres et registres fonciers
Protection et sécurité juridique des données foncières
TROISIEME ANNEE
6 UE 18 Leçons 60 ECTS
Semestre 5 – 30 crédits
Élaboration et mise en œuvre des politiques foncières
Gestion des domaines de l'État et collectivités
Partenariats public-privé et gouvernance foncière
Instruments internationaux et conventions applicables
Études comparées des modèles de tenure et enregistrement
Arbitrage et règlement international des litiges fonciers
Rédaction d'actes de vente, donation et succession immobilière
Sécurisation juridique des transactions notariales
Publicité foncière et tenue des registres
Semestre 6 – 30 crédits
Conception d'un dossier foncier complet pour projet réel
Négociation, montage et rédaction contractuelle opérationnelle
Étude de cas : aménagement, expropriation et valorisation
Observation de terrain et diagnostic des enjeux fonciers
Application des procédures administratives et techniques
Rapport professionnel et recommandations opérationnelles
Méthodologie de la recherche appliquée en contexte professionnel
Réalisation d'une étude approfondie sur un problème foncier
Diffusion des résultats et valorisation des acquis professionnels

Conditions d'admission

📋

Documents requis — Formation Licence Professionnelle

Dossier d'admission à constituer

Documents obligatoires pour tous les niveaux :

🎓 Copie de l'attestation ou diplôme du Baccalauréat
🪪 Copie de la pièce d'identité
📸 Photo d'identité récente
🔎

Vérification & Validation du dossier

Tout document transmis fera l'objet d'une vérification par l'administration. Votre dossier sera officiellement validé ou rejeté après examen. Le paiement des frais de scolarité pour les formations diplômantes ne s'effectue qu'après validation de votre dossier.

📬

Transmission des documents

🌐

En ligne — Formulaire de préinscription

Déposez vos documents directement via notre formulaire sécurisé en ligne.

📝 Formulaire de préinscription
🏢

En personne — Siège du Groupe UNIVGA

Libreville, Quartier Nzeng-Ayong, Chantier Moderne — dernier étage, porte à droite de l'immeuble carrelé en face de Plaisance.

💳

Modes de paiement

Les frais de scolarité peuvent être réglés selon plusieurs modalités :

📱 Mobile Money 🌐 En ligne sur ce site 🏢 Sur place au siège 🌍 Transfert international

Pour connaître les coordonnées précises de paiement adaptées à votre situation, veuillez contacter directement l'administration de l'UNIVGA.

📩 Contacter l'administration
🚀

Démarrage de la formation

Compte tenu du caractère 100 % numérique de notre établissement, les cours débutent généralement 1 à 3 jours ouvrables après la confirmation du paiement. Ce délai permet à l'administration de préparer votre dossier et de créer votre compte étudiant.

Comment se déroule votre formation ?

Chaque leçon est structurée en étapes progressives. Vous devez compléter les 4 activités obligatoires pour débloquer la leçon suivante.

👨‍🏫

Un encadrement humain réel

Flexibilité en ligne + présence pédagogique garantie

Notre modèle pédagogique allie flexibilité totale et encadrement académique rigoureux. Vous accédez aux contenus à votre rythme, tout en bénéficiant de sessions régulières en visioconférence avec vos enseignants.

🎙️

Explications de cours

Sessions d'approfondissement en direct avec vos encadreurs pour clarifier chaque notion.

💬

Échanges pédagogiques interactifs

Des questions-réponses avec vos enseignants, adaptées à votre rythme et vos difficultés.

📋

Devoirs surveillés en visio

Examens encadrés en temps réel sur Zoom ou Google Meet, dans les conditions d'un vrai examen.

📅

Dès votre inscription, un calendrier académique personnalisé vous est communiqué — garantissant un suivi sérieux et une progression encadrée, sans les contraintes des cours en direct permanents.

🔓

Règle de déverrouillage des leçons

Pour accéder à la leçon suivante, complétez impérativement les 4 activités obligatoires de la leçon en cours :

🔑 Points Clés 🔬 Étude de Cas 🎯 Mise en Situation 📝 Évaluation
📘

Mémoire professionnel et soutenance

Votre cursus se conclut par la rédaction d'un mémoire professionnel traitant d'une problématique concrète liée à votre spécialité, suivi d'une soutenance orale en visioconférence devant un jury académique (Zoom ou Google Meet). Vous êtes accompagné par un tuteur dédié pour le cadrage, la méthodologie et la préparation de la soutenance.

Projet tutoré optionnel : vous pouvez valoriser un cas réel issu de votre environnement professionnel comme livrable complémentaire au mémoire.

Frais de soutenance : 150 000 FCFA — inclus dans le coût total du cursus, facturés en fin de parcours avant la session de jury.

📚

L'Essentiel du cours

Cours + Audio + PDF

Le cœur de votre formation. Chaque leçon comprend un cours écrit structuré, un cours audio pour une écoute immersive et un PDF téléchargeable pour réviser à tout moment, même hors connexion. Le contenu est organisé progressivement avec définitions, exemples concrets et illustrations pratiques.

🧩

Cas pratique

Un cas pratique est intégré dans chaque leçon avec une section d'explication approfondie pour ancrer la théorie dans des situations concrètes.

FAQ de leçon

5 questions fréquentes répondues au bas de chaque leçon pour lever les doutes les plus courants sur la matière abordée.

🔍

Questions de préparation

Des questions en fin de leçon pour approfondir par vos propres recherches ou préparer vos échanges avec votre encadreur pédagogique.

🔑

Points Clés

10 enrichissements 🔓 Obligatoire

10 points soigneusement sélectionnés pour approfondir votre compréhension au-delà de l'essentiel du cours. Ils apportent des perspectives supplémentaires, des applications concrètes et des conseils pratiques. La validation de cet onglet est obligatoire pour déverrouiller la leçon suivante.

🔬

Étude de Cas

Contexte réel africain / international 🔓 Obligatoire

Une analyse approfondie d'une situation professionnelle réelle. Vous découvrez comment les concepts théoriques s'appliquent concrètement en entreprise : contexte, défis, décisions et solutions. La validation est requise pour accéder à la leçon suivante.

🎯

Mise en Situation

Simulation professionnelle notée 🔓 Obligatoire

Vous êtes placé(e) dans une simulation professionnelle interactive. Des décisions réelles vous sont soumises avec un feedback immédiat et une correction détaillée. Votre note est enregistrée et compte pour votre suivi académique. La validation de cet onglet est obligatoire pour déverrouiller la leçon suivante.

📝

Évaluation

Quiz de 20 questions variées 🔓 Obligatoire

Un quiz de 20 questions variées (QCM, Vrai/Faux, associations, cas pratiques…) pour valider votre maîtrise du chapitre. Les résultats sont instantanés avec correction détaillée. Cette note compte dans votre moyenne générale. La validation de cet onglet est obligatoire pour déverrouiller la leçon suivante.

Questions fréquentes

Oui. Le GROUPE UNIVGA est enregistré auprès de l'Agence Nationale de Promotion des Investissements du Gabon (ANPI-Gabon) et dispose de toutes les immatriculations légales : NIF 370669-C, RCCM GA-LBV-01-2020-A10-01945 et CNSS 014-0205895-A. L'institution est également reconnue officiellement par le Ministère de la Formation Professionnelle sous l'autorisation n° 000306/MENICFP/SG/DGFP/DFP, ce qui l'habilite à former et délivrer des certificats de formation ainsi que des diplômes de niveau Bac+2, notamment le DTS.

L'UNIVGA est habilitée à délivrer directement des certificats de formation et des diplômes de niveau Bac+2 (DTS). Pour les diplômes de niveau supérieur — Licence professionnelle, Bachelor, Master professionnel, MBA, DBA — ils sont délivrés par nos universités partenaires locales ou internationales. Cette collaboration garantit que vos diplômes bénéficient d'une reconnaissance académique élargie, au-delà des frontières du Gabon.

Oui, à plusieurs niveaux. Au Royaume-Uni, le GROUPE UNIVGA est enregistré sous le numéro d'entreprise 12581906, reconnu par HM Revenue and Customs (HMRC) sous le numéro de TVA GB353434312, et inscrit au Registre national britannique des établissements d'enseignement agréés sous le numéro UKPRN 10086514. L'UNIVGA est également accréditée (ID : CINVU11GA2019I1156) en tant que membre du bureau exécutif et membre du comité éducatif du CINVU (Comstech Inter-Islamic Network on Virtual Universities), qui opère sous les auspices du Comité Permanent de Coopération Scientifique et Technologique de l'Organisation de la Coopération Islamique (OCI). Cette accréditation témoigne de notre excellence académique et de notre contribution au domaine de l'enseignement supérieur à l'échelle mondiale.

Le CINVU (Comstech Inter-Islamic Network on Virtual Universities) est un réseau international qui favorise la coopération et le partage des connaissances entre les universités virtuelles et les institutions d'enseignement supérieur des pays membres de l'Organisation de la Coopération Islamique (OCI). L'UNIVGA y siège en tant que membre du bureau exécutif et du comité éducatif sous l'identifiant CINVU11GA2019I1156. Cette accréditation atteste de la qualité de notre enseignement, de nos standards académiques et de notre engagement dans l'éducation supérieure numérique auprès d'un réseau couvrant plus de 50 pays.

Le siège du GROUPE UNIVGA est situé à Libreville, au Gabon — Quartier Nzeng-Ayong, Chantier Moderne, dernier étage, porte à droite de l'immeuble carrelé en face de Plaisance. Bien que notre enseignement soit 100 % en ligne, nous disposons d'une présence physique pour l'accueil des étudiants, la réception des documents d'inscription et le règlement des frais de scolarité. L'institution est également constituée au Royaume-Uni sous forme de société (Company Number 12581906), ce qui renforce sa dimension internationale.

GROUPE UNIVGA est le nom officiel et administratif de l'établissement, celui qui figure sur tous les documents légaux, immatriculations et autorisations ministérielles. « Université Virtuelle du Gabon » (ou UNIVGA) est le nom commercial adopté pour refléter le caractère 100 % numérique de l'institution et faciliter son identification auprès du public. Il s'agit donc de la même entité : le nom administratif est GROUPE UNIVGA, et le nom d'usage courant est Université Virtuelle du Gabon.

Chaque leçon est structurée en plusieurs étapes progressives. Vous commencez par l'Essentiel du cours (texte écrit + audio + PDF téléchargeable), qui inclut un cas pratique expliqué en détail, une FAQ et des questions de préparation. Ensuite, vous validez 4 activités obligatoires : Points Clés (10 enrichissements), Étude de Cas (contexte réel africain/international), Mise en Situation (simulation de décision professionnelle) et Évaluation (quiz chronométré). Les 4 activités doivent être complétées pour déverrouiller la leçon suivante.

Oui. Chaque leçon comprend un cours audio que vous pouvez écouter à tout moment, ainsi qu'un PDF téléchargeable contenant l'intégralité du contenu écrit de la leçon. Vous pouvez donc réviser hors connexion, en déplacement ou sans accès internet. Le contenu audio est particulièrement apprécié pour les étudiants qui souhaitent apprendre en mobilité.

Chaque leçon contient un cas pratique directement intégré dans le contenu du cours. Il est accompagné d'une section d'explication approfondie pour vous aider à comprendre comment la théorie s'applique dans une situation concrète. Ces cas sont issus de contextes professionnels réels (africains et internationaux) et vous permettent d'ancrer vos apprentissages dans la pratique dès la première lecture.

Les questions de préparation situées à la fin de chaque leçon ont un double objectif. Premièrement, elles vous permettent d'approfondir votre compréhension du cours par vos propres recherches et réflexions personnelles. Deuxièmement, pour les étudiants en formation diplômante, elles servent à préparer vos échanges lors des séances d'explication de cours avec votre encadreur pédagogique en visioconférence. En les travaillant en amont, vous tirez le meilleur profit de chaque session.

Oui, toutes les activités obligatoires (Points Clés, Étude de Cas, Mise en Situation, Évaluation) sont corrigées automatiquement par la plateforme. Vous obtenez un retour immédiat sur vos réponses avec votre score et votre niveau de maîtrise. Cela vous permet d'identifier rapidement vos lacunes et de retravailler les notions nécessaires avant de poursuivre votre progression.

Le système de déverrouillage progressif garantit que chaque étudiant assimile véritablement les notions avant de passer à la suite. Les 4 activités obligatoires (Points Clés, Étude de Cas, Mise en Situation et Évaluation) vérifient différentes compétences : compréhension, analyse, prise de décision et restitution. Ce modèle pédagogique rigoureux assure la qualité du parcours et la valeur de votre formation.

Pour une formation diplômante, vous devez fournir au minimum : la copie de votre attestation ou diplôme du Baccalauréat, la copie de votre pièce d'identité et une photo d'identité récente. Selon votre niveau d'inscription (L3/Bachelor : justificatif Bac+2 ; Master/MBA : Licence Bac+3 ; DBA : Master Bac+5), des documents supplémentaires seront exigés. Le paiement des frais de scolarité ne s'effectue qu'après validation de votre dossier par l'administration.

Deux options s'offrent à vous. Vous pouvez soumettre vos documents directement en ligne via le formulaire de préinscription sur univga.org/preinscription/, ou vous rendre en personne au siège du Groupe UNIVGA à Libreville, Quartier Nzeng-Ayong, Chantier Moderne (dernier étage, porte à droite de l'immeuble carrelé en face de Plaisance). Dans les deux cas, vos documents feront l'objet d'une vérification avant validation officielle.

L'UNIVGA accepte plusieurs modalités de paiement : par Mobile Money, en ligne directement sur le site, en personne au siège de Libreville, ou par transfert international. Pour connaître les coordonnées exactes adaptées à votre moyen de paiement, contactez directement l'administration de l'UNIVGA via l'onglet "Nous contacter" de cette page.

Grâce au caractère 100 % numérique de l'établissement, les cours débutent généralement entre 1 et 3 jours ouvrables après la confirmation de votre paiement. Ce court délai permet à l'administration de finaliser votre dossier, de créer votre compte étudiant et de configurer votre accès à la plateforme avec l'ensemble de vos matières.

Les sessions en visioconférence sont des sessions live sur Zoom ou Google Meet, planifiées selon votre calendrier académique personnalisé. Elles comprennent des explications approfondies des cours par vos encadreurs pédagogiques, des échanges interactifs de questions-réponses adaptés à vos difficultés, ainsi que les devoirs surveillés en temps réel. Les liens de connexion vous sont communiqués par email avant chaque session. Ce calendrier vous est remis dès votre inscription.

Les devoirs surveillés se déroulent en direct sur Zoom ou Google Meet, dans les conditions d'un véritable examen. Vous composez dans un temps imparti, caméra activée, sous la supervision de votre encadreur pédagogique. Ces évaluations sont planifiées à l'avance dans votre calendrier académique et viennent compléter les évaluations automatiques de la plateforme pour garantir une rigueur académique maximale.

Dès votre inscription validée, un calendrier académique personnalisé vous est communiqué. Il organise votre parcours en définissant les périodes de cours, les dates de sessions en visioconférence, les devoirs surveillés et, le cas échéant, la soutenance. Ce calendrier garantit un suivi sérieux et une progression encadrée, tout en vous laissant la flexibilité de l'apprentissage en ligne — sans les contraintes des cours en direct permanents.

Oui, les inscriptions sont ouvertes tout au long de l'année grâce au format numérique de l'UNIVGA. Votre calendrier académique personnalisé est établi à partir de votre date effective d'inscription, ce qui vous permet de démarrer à tout moment. Chaque étudiant suit ainsi un parcours individualisé, indépendamment des autres.

Préinscription en ligne

Cette formation est diplômante : votre candidature est examinée par notre comité d'admission avant validation et accès à la plateforme de paiement.

📋 Procédure en 4 étapes

  1. Vous remplissez votre dossier de préinscription ci-dessous (≈ 5 min).
  2. Notre comité examine votre candidature sous 72 h ouvrées.
  3. Si admis(e), vous recevez par email votre attestation d'admission et le lien de paiement des frais d'inscription.
  4. Vous réglez vos frais et accédez immédiatement à votre espace de formation.

👤 Identité

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