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Certifiant

Certificat Professionnel en Pratique de l’Arbitrage et MARC

Programme certifiant, intensif et opérationnel pour maîtriser l’arbitrage OHADA et international. Aligné AUA OHADA / CCJA / CCI Paris / CNUDCI, il forme aux clauses, procédures, sentences, exequatur et MARC, directement mobilisables en cabinet, juridiction et direction juridique.

Non défini
Certificat Professionnel en Pratique de l’Arbitrage et MARC

Description

Conçu pour l’Afrique et le monde, ce certificat s’inscrit au cœur des mutations du droit des affaires en Afrique francophone: harmonisation OHADA (17 États), déploiement de la ZLECAf, consolidation de la compliance internationale (CNUCC, GAFI, OCDE) et digitalisation accélérée des pratiques contractuelles. Dans cet environnement où la sécurité juridique et la célérité priment, l’arbitrage s’impose comme la voie de règlement des litiges commerciaux et d’investissement, notamment devant la CCJA et la CCI Paris. Les enjeux de droits humains, les réformes constitutionnelles et l’essor du droit du numérique (Convention de Malabo, cadres RGPD-like) redéfinissent les standards de diligence et de preuve. Ce programme outille les praticiens pour négocier des clauses robustes, conduire des procédures efficaces, sécuriser l’exécution des sentences et intégrer les MARC, au plus haut niveau international.

Méthode UNIVGA: 100% en ligne, asynchrone, 5–8 h/semaine, avec études de cas réels et jurisprudences CCJA/hautes juridictions, ateliers de rédaction (clauses, requêtes, mémoires, sentences simulées), simulations de plaidoirie et analyses d’arrêts. L’enseignement est strictement aligné sur les standards AUA OHADA / CCJA / CCI Paris / CNUDCI, et outillé par les référentiels OHADA, OCDE, OIT, OMC et OMPI/OAPI. Chaque séquence se traduit par des livrables immédiatement réutilisables en cabinet, juridiction, direction juridique, autorité administrative ou cabinet ministériel: checklists de clauses, matrices de risques, protocoles d’evidence, canevas d’ordonnances de procédure, guides d’exequatur et de recours.

Impact professionnel: vous renforcez votre employabilité sur des postes d’avocat et de conseil en arbitrage/MARC, de magistrat spécialisé, de juriste d’entreprise/directeur juridique, de contract manager, de compliance officer/fiscaliste/DPO, de conseiller juridique ministériel, de médiateur ou d’arbitre OHADA. Le Certificat Professionnel UNIVGA est valorisable auprès des cabinets d’avocats internationaux et africains, des grandes directions juridiques (banque, énergie, mines, télécoms), des ministères de la Justice, des institutions OHADA/CCJA, des autorités de régulation et des bailleurs (CEMAC, CEDEAO, Afrique francophone). Il atteste d’une maîtrise opérationnelle de bout en bout: de la clause à l’exécution, en passant par la preuve numérique, l’éthique, la compliance et les spécificités sectorielles (pétrole/mines/infrastructures).

Ce que vous apprendrez

Rédiger des clauses compromissoires robustes et opposables
Analyser la compétence et gérer les incidents procéduraux
Conseiller le choix du siège, des règles et des arbitres
Plaider efficacement devant un tribunal arbitral ou la CCJA
Négocier et formaliser des accords de médiation exécutoires
Défendre une sentence: exequatur, exécution et recours
Sécuriser la preuve électronique et la confidentialité
Piloter le contentieux stratégique multi-fora et MARC

Ce programme inclut

Cours écrit, Audio & PDF
Points clés + évaluation notée
Questions de compréhension
Foire aux questions (FAQ)
Quiz chronométrée
Études de cas professionnels
Mises en situation (cas d'entreprise) notées
PROGRAMME DE FORMATION
6 Modules 84 Chapitres
1.1 — Écosystème OHADA, CCJA, CCI et acteurs de l’arbitrage
1.2 — Sources et normes applicables (AUA 2017, CCJA, CCI, Règles CNUDCI)
1.3 — Principes fondamentaux: autonomie, compétence-compétence, égalité des parties
1.4 — Siège, loi et langue de l’arbitrage: effets concrets
1.5 — Types d’arbitrage et domaines d’usage
1.6 — Arbitrage OHADA vs international: convergences et spécificités
1.7 — Juge étatique et arbitrage: assistance et contrôle
1.8 — Clauses compromissoires et compromis: architectures gagnantes
1.9 — Parties publiques, arbitrabilité et immunités
1.10 — Conflits de lois et DIP en arbitrage
1.11 — Éthique, indépendance et disclosure des arbitres
1.12 — Gouvernance de dossier et calendrier procédural
1.13 — Digitalisation: e-filing, audiences virtuelles et e-preuves
1.14 — Étude de cas: cartographie de risques et clause optimale
2.1 — Rédaction avancée des clauses (multi-tier, MARC, options clés)
2.2 — Pathologies de clauses et remèdes procéduraux
2.3 — Désignation des arbitres: profils, méthodes et stratégies
2.4 — Récusation et obligations de révélation
2.5 — Compétence-compétence et effet négatif
2.6 — Multiparty et multicontract: jonction et consolidation
2.7 — Arbitre d’urgence et mesures provisoires
2.8 — Procédures parallèles et coordination
2.9 — Saisine et administration CCJA/CCI
2.10 — Coûts, honoraires et allocation finale
2.11 — Juge d’appui OHADA: portée et stratégie
2.12 — Confidentialité, secret des affaires et données
2.13 — Financement de litiges (TPF) et éthique
2.14 — Atelier: checklists et modèles de clauses
3.1 — Ordonnance de procédure n°1 et case management
3.2 — Actes de procédure: requête, réponse, demandes additionnelles
3.3 — Communication de pièces et production forcée
3.4 — Témoins, experts et expertises
3.5 — Audiences: direct et cross-examination, visio-hybride
3.6 — Exceptions de procédure, bifurcation et calendrier
3.7 — Droit applicable au fond, usages et Incoterms
3.8 — Rédaction des mémoires et stratégies d’argumentation
3.9 — Négociation et settlement en cours d’instance
3.10 — Données, cybersécurité et conformité
3.11 — Efficience: case management CCI et bonnes pratiques
3.12 — Traduction, interprétation et gestion multilingue
3.13 — Articulation médiation–arbitrage
3.14 — Simulation intégrale de procédure arbitrale
4.1 — Délibéré et rédaction de la sentence
4.2 — Sentences partielles, finales et additionnelles
4.3 — Rectification, interprétation et complément
4.4 — Exequatur OHADA: compétence et procédure
4.5 — Exécution forcée et voies d’exécution (AUPSRVE)
4.6 — Annulation: moyens, délais et stratégie
4.7 — Pourvoi en cassation devant la CCJA
4.8 — Reconnaissance et exécution hors OHADA
4.9 — Spécificités de la sentence CCJA
4.10 — Contrôle de la sentence par la CCI
4.11 — Post-sentence: transaction, compliance et reporting
4.12 — Contentieux étatique parallèle et sursis
4.13 — Fraude, corruption et ordre public
4.14 — Cas pratique: exequatur et défenses à l’exécution
5.1 — Cadre de la médiation OHADA (AU Médiation) et MARC
5.2 — Clauses escalade et protocoles de médiation
5.3 — Conduite de la médiation: méthode et techniques
5.4 — Accord de médiation: effets et exécution
5.5 — Négociation raisonnée et psychologie des parties
5.6 — Conciliation, facilitation et dispute boards
5.7 — Médiation numérique: plateformes et confidentialité
5.8 — MARC dans marchés publics, construction et énergie
5.9 — Articulation médiation–arbitrage et clauses passerelles
5.10 — Règlements ADR de la CCI et centres africains
5.11 — Politiques internes MARC des entreprises
5.12 — Éthique, conflits d’intérêts et impartialité en médiation
5.13 — Jurisprudences OHADA/CCJA sur médiation et conciliation
5.14 — Atelier: mener une médiation de A à Z
6.1 — Cadre de l’arbitrage d’investissement (CIRDI, CNUDCI)
6.2 — Consentement de l’État et sources (TBI, instruments africains)
6.3 — Secteurs mines/pétrole: CPP, JOA et clauses de stabilité
6.4 — Objections juridictionnelles et compétence ISDS
6.5 — Standards de protection et droits humains
6.6 — Dommages et quantification
6.7 — Transparence et accès à l’information en ISDS
6.8 — Exécution des sentences ISDS
6.9 — Compliance, anticorruption et due diligence
6.10 — Contrats publics, PPP et immunités
6.11 — Commerce international, Incoterms et arbitrage
6.12 — LegalTech, blockchain, smart contracts et preuve
6.13 — Carrières: arbitre, conseil et secrétaire de tribunal
6.14 — Grand oral et dossier professionnel: stratégie multi-fora

Conditions d'admission

🏷️

Formation Certifiante — Ouverte à tous

Aucun prérequis académique exigé

Les formations certifiantes de l'UNIVGA sont accessibles au grand public, sans condition de diplôme préalable. Un seul document est requis pour démarrer :

🪪 Copie de la pièce d'identité

💳 Paiement anticipé possible. Le paiement peut être effectué à l'avance. La formation démarrera effectivement après réception et validation de la copie de votre pièce d'identité par l'administration.

📬

Transmission des documents

🌐

En ligne — Formulaire de préinscription

Déposez vos documents directement via notre formulaire sécurisé en ligne.

📝 Formulaire de préinscription
🏢

En personne — Siège du Groupe UNIVGA

Libreville, Quartier Nzeng-Ayong, Chantier Moderne — dernier étage, porte à droite de l'immeuble carrelé en face de Plaisance.

💳

Modes de paiement

Les frais de scolarité peuvent être réglés selon plusieurs modalités :

📱 Mobile Money 🌐 En ligne sur ce site 🏢 Sur place au siège 🌍 Transfert international

Pour connaître les coordonnées précises de paiement adaptées à votre situation, veuillez contacter directement l'administration de l'UNIVGA.

📩 Contacter l'administration
🚀

Démarrage de la formation

Compte tenu du caractère 100 % numérique de notre établissement, les cours débutent généralement 1 à 3 jours ouvrables après la confirmation du paiement. Ce délai permet à l'administration de préparer votre dossier et de créer votre compte étudiant.

Comment se déroule votre formation ?

Chaque leçon est structurée en étapes progressives. Vous devez compléter les 4 activités obligatoires pour débloquer la leçon suivante.

🛡️

Support & Autonomie Guidée

Formation autonome avec assistance administrative dédiée

La formation certifiante repose sur un modèle 100 % autonome, conçu pour s'adapter à votre emploi du temps. Vous êtes accompagné en permanence par l'équipe administrative de l'UNIVGA et bénéficiez d'un suivi automatisé de votre progression, sans contrainte d'horaire.

🏢

Équipe administrative UNIVGA

Notre équipe est disponible pour répondre à vos questions administratives et vous accompagner tout au long de votre parcours de certification.

Corrections automatiques

Chaque activité est évaluée instantanément avec un retour immédiat sur vos réponses et votre niveau de maîtrise.

📊

Suivi de progression

Votre avancement est tracé leçon par leçon, avec des indicateurs de validation clairs pour chaque étape.

🕐

Accès à votre rythme — durée maximale : 2 mois. Contrairement aux formations diplômantes qui suivent un calendrier académique fixe, la formation certifiante s'adapte entièrement à votre emploi du temps.

Vous pouvez progresser à votre cadence et terminer bien avant les 2 mois en validant vos activités rapidement — chaque leçon devant toutefois être complétée avant de passer à la suivante.

ℹ️

Ce fonctionnement est propre aux formations certifiantes. Les formations diplômantes bénéficient d'un encadrement humain complet : enseignants dédiés, calendrier académique personnalisé, sessions en visioconférence et devoirs surveillés.

🔓

Règle de déverrouillage des leçons

Pour accéder à la leçon suivante, complétez impérativement les 4 activités obligatoires de la leçon en cours :

🔑 Points Clés 🔬 Étude de Cas 🎯 Mise en Situation 📝 Évaluation

Encadrement Personnalisé — Sur Demande

Option disponible uniquement pour les certifications, après évaluation par la direction

Vous souhaitez bénéficier d'un encadrement humain personnalisé ? Des sessions d'explication en Zoom et des devoirs surveillés en visioconférence peuvent être ajoutés à votre formation certifiante sur demande, moyennant un tarif défini selon votre profil — cette option n'est pas incluse par défaut dans les formations certifiantes.

La direction évaluera votre situation et vous proposera un devis personnalisé — accompagnement individuel ou prise en charge entreprise. Note : les formations diplômantes incluent déjà cet encadrement complet de façon standard.

📩 Contacter la direction
📚

L'Essentiel du cours

Cours + Audio + PDF

Le cœur de votre formation. Chaque leçon comprend un cours écrit structuré, un cours audio pour une écoute immersive et un PDF téléchargeable pour réviser à tout moment, même hors connexion. Le contenu est organisé progressivement avec définitions, exemples concrets et illustrations pratiques.

🧩

Cas pratique

Un cas pratique est intégré dans chaque leçon avec une section d'explication approfondie pour ancrer la théorie dans des situations concrètes.

FAQ de leçon

5 questions fréquentes répondues au bas de chaque leçon pour lever les doutes les plus courants sur la matière abordée.

🔍

Questions de préparation

Des questions en fin de leçon pour approfondir par vos propres recherches ou préparer vos échanges avec votre encadreur pédagogique.

🔑

Points Clés

10 enrichissements 🔓 Obligatoire

10 points soigneusement sélectionnés pour approfondir votre compréhension au-delà de l'essentiel du cours. Ils apportent des perspectives supplémentaires, des applications concrètes et des conseils pratiques. La validation de cet onglet est obligatoire pour déverrouiller la leçon suivante.

🔬

Étude de Cas

Contexte réel africain / international 🔓 Obligatoire

Une analyse approfondie d'une situation professionnelle réelle. Vous découvrez comment les concepts théoriques s'appliquent concrètement en entreprise : contexte, défis, décisions et solutions. La validation est requise pour accéder à la leçon suivante.

🎯

Mise en Situation

Simulation professionnelle notée 🔓 Obligatoire

Vous êtes placé(e) dans une simulation professionnelle interactive. Des décisions réelles vous sont soumises avec un feedback immédiat et une correction détaillée. Votre note est enregistrée et compte pour votre suivi académique. La validation de cet onglet est obligatoire pour déverrouiller la leçon suivante.

📝

Évaluation

Quiz de 20 questions variées 🔓 Obligatoire

Un quiz de 20 questions variées (QCM, Vrai/Faux, associations, cas pratiques…) pour valider votre maîtrise du chapitre. Les résultats sont instantanés avec correction détaillée. Cette note compte dans votre moyenne générale. La validation de cet onglet est obligatoire pour déverrouiller la leçon suivante.

Questions fréquentes

Oui. Le GROUPE UNIVGA est enregistré auprès de l'Agence Nationale de Promotion des Investissements du Gabon (ANPI-Gabon) et dispose de toutes les immatriculations légales : NIF 370669-C, RCCM GA-LBV-01-2020-A10-01945 et CNSS 014-0205895-A. L'institution est également reconnue officiellement par le Ministère de la Formation Professionnelle sous l'autorisation n° 000306/MENICFP/SG/DGFP/DFP, ce qui l'habilite à former et délivrer des certificats de formation ainsi que des diplômes de niveau Bac+2, notamment le DTS.

L'UNIVGA est habilitée à délivrer directement des certificats de formation et des diplômes de niveau Bac+2 (DTS). Pour les diplômes de niveau supérieur — Licence professionnelle, Bachelor, Master professionnel, MBA, DBA — ils sont délivrés par nos universités partenaires locales ou internationales. Cette collaboration garantit que vos diplômes bénéficient d'une reconnaissance académique élargie, au-delà des frontières du Gabon.

Oui, à plusieurs niveaux. Au Royaume-Uni, le GROUPE UNIVGA est enregistré sous le numéro d'entreprise 12581906, reconnu par HM Revenue and Customs (HMRC) sous le numéro de TVA GB353434312, et inscrit au Registre national britannique des établissements d'enseignement agréés sous le numéro UKPRN 10086514. L'UNIVGA est également accréditée (ID : CINVU11GA2019I1156) en tant que membre du bureau exécutif et membre du comité éducatif du CINVU (Comstech Inter-Islamic Network on Virtual Universities), qui opère sous les auspices du Comité Permanent de Coopération Scientifique et Technologique de l'Organisation de la Coopération Islamique (OCI). Cette accréditation témoigne de notre excellence académique et de notre contribution au domaine de l'enseignement supérieur à l'échelle mondiale.

Le CINVU (Comstech Inter-Islamic Network on Virtual Universities) est un réseau international qui favorise la coopération et le partage des connaissances entre les universités virtuelles et les institutions d'enseignement supérieur des pays membres de l'Organisation de la Coopération Islamique (OCI). L'UNIVGA y siège en tant que membre du bureau exécutif et du comité éducatif sous l'identifiant CINVU11GA2019I1156. Cette accréditation atteste de la qualité de notre enseignement, de nos standards académiques et de notre engagement dans l'éducation supérieure numérique auprès d'un réseau couvrant plus de 50 pays.

Le siège du GROUPE UNIVGA est situé à Libreville, au Gabon — Quartier Nzeng-Ayong, Chantier Moderne, dernier étage, porte à droite de l'immeuble carrelé en face de Plaisance. Bien que notre enseignement soit 100 % en ligne, nous disposons d'une présence physique pour l'accueil des étudiants, la réception des documents d'inscription et le règlement des frais de scolarité. L'institution est également constituée au Royaume-Uni sous forme de société (Company Number 12581906), ce qui renforce sa dimension internationale.

GROUPE UNIVGA est le nom officiel et administratif de l'établissement, celui qui figure sur tous les documents légaux, immatriculations et autorisations ministérielles. « Université Virtuelle du Gabon » (ou UNIVGA) est le nom commercial adopté pour refléter le caractère 100 % numérique de l'institution et faciliter son identification auprès du public. Il s'agit donc de la même entité : le nom administratif est GROUPE UNIVGA, et le nom d'usage courant est Université Virtuelle du Gabon.

Chaque leçon est structurée en plusieurs étapes progressives. Vous commencez par l'Essentiel du cours (texte écrit + audio + PDF téléchargeable), qui inclut un cas pratique expliqué en détail, une FAQ et des questions de préparation. Ensuite, vous validez 4 activités obligatoires : Points Clés (10 enrichissements), Étude de Cas (contexte réel africain/international), Mise en Situation (simulation de décision professionnelle) et Évaluation (quiz chronométré). Les 4 activités doivent être complétées pour déverrouiller la leçon suivante.

Oui. Chaque leçon comprend un cours audio que vous pouvez écouter à tout moment, ainsi qu'un PDF téléchargeable contenant l'intégralité du contenu écrit de la leçon. Vous pouvez donc réviser hors connexion, en déplacement ou sans accès internet. Le contenu audio est particulièrement apprécié pour les étudiants qui souhaitent apprendre en mobilité.

Chaque leçon contient un cas pratique directement intégré dans le contenu du cours. Il est accompagné d'une section d'explication approfondie pour vous aider à comprendre comment la théorie s'applique dans une situation concrète. Ces cas sont issus de contextes professionnels réels (africains et internationaux) et vous permettent d'ancrer vos apprentissages dans la pratique dès la première lecture.

Les questions de préparation situées à la fin de chaque leçon ont un double objectif. Premièrement, elles vous permettent d'approfondir votre compréhension du cours par vos propres recherches et réflexions personnelles. Deuxièmement, pour les étudiants en formation diplômante, elles servent à préparer vos échanges lors des séances d'explication de cours avec votre encadreur pédagogique en visioconférence. En les travaillant en amont, vous tirez le meilleur profit de chaque session.

Oui, toutes les activités obligatoires (Points Clés, Étude de Cas, Mise en Situation, Évaluation) sont corrigées automatiquement par la plateforme. Vous obtenez un retour immédiat sur vos réponses avec votre score et votre niveau de maîtrise. Cela vous permet d'identifier rapidement vos lacunes et de retravailler les notions nécessaires avant de poursuivre votre progression.

Le système de déverrouillage progressif garantit que chaque étudiant assimile véritablement les notions avant de passer à la suite. Les 4 activités obligatoires (Points Clés, Étude de Cas, Mise en Situation et Évaluation) vérifient différentes compétences : compréhension, analyse, prise de décision et restitution. Ce modèle pédagogique rigoureux assure la qualité du parcours et la valeur de votre formation.

Pour une formation certifiante, seule la copie de votre pièce d'identité est requise. Les formations certifiantes sont ouvertes au grand public sans condition de diplôme préalable. Vous pouvez même effectuer le paiement à l'avance — la formation démarrera effectivement après réception et validation de votre pièce d'identité par l'administration.

Deux options s'offrent à vous. Vous pouvez soumettre vos documents directement en ligne via le formulaire de préinscription sur univga.org/preinscription/, ou vous rendre en personne au siège du Groupe UNIVGA à Libreville, Quartier Nzeng-Ayong, Chantier Moderne (dernier étage, porte à droite de l'immeuble carrelé en face de Plaisance). Dans les deux cas, vos documents feront l'objet d'une vérification avant validation officielle.

L'UNIVGA accepte plusieurs modalités de paiement : par Mobile Money, en ligne directement sur le site, en personne au siège de Libreville, ou par transfert international. Pour connaître les coordonnées exactes adaptées à votre moyen de paiement, contactez directement l'administration de l'UNIVGA via l'onglet "Nous contacter" de cette page.

Grâce au caractère 100 % numérique de l'établissement, les cours débutent généralement entre 1 et 3 jours ouvrables après la confirmation de votre paiement. Ce court délai permet à l'administration de finaliser votre dossier, de créer votre compte étudiant et de configurer votre accès à la plateforme avec l'ensemble de vos matières.

La durée maximale d'une formation certifiante est de 2 mois. Cependant, puisque vous avancez à votre propre rythme en validant les activités de chaque leçon, vous pouvez tout à fait terminer bien avant les 2 mois si vous progressez rapidement. Il n'y a aucune contrainte d'horaire ni de calendrier académique imposé — contrairement aux formations diplômantes.

Par défaut, les formations certifiantes fonctionnent en autonomie complète avec l'assistance de l'équipe administrative. Toutefois, si vous souhaitez bénéficier d'un encadrement humain personnalisé (sessions d'explication en visioconférence, devoirs surveillés), cette option est disponible sur demande auprès de la direction. Après évaluation de votre situation, un devis personnalisé vous sera proposé — que ce soit pour un accompagnement individuel ou une prise en charge entreprise.

Les formations certifiantes délivrent un certificat de compétence attestant de votre maîtrise du domaine étudié. Il ne s'agit pas d'un diplôme universitaire LMD. Pour obtenir un diplôme reconnu (Licence, Master, MBA, DBA), il faut s'inscrire dans l'une des formations diplômantes de l'UNIVGA, qui bénéficient d'un encadrement complet avec enseignants dédiés, calendrier académique et devoirs surveillés.

Vous bénéficiez de l'assistance de l'équipe administrative de l'UNIVGA pour toutes vos questions administratives et techniques. Chaque activité est évaluée automatiquement avec un retour immédiat sur vos réponses, et votre progression est tracée leçon par leçon grâce à des indicateurs clairs. La FAQ intégrée à chaque leçon répond aux doutes les plus courants, et les questions de préparation vous guident dans vos recherches personnelles.

La principale différence réside dans l'encadrement et la reconnaissance. Les formations diplômantes (Licence, Master, MBA, DBA) incluent un encadrement humain complet : enseignants dédiés, sessions en visioconférence, calendrier académique personnalisé, devoirs surveillés et soutenance pour les niveaux L3 et plus. Elles suivent le système LMD avec crédits ECTS. Les formations certifiantes, quant à elles, sont 100 % autonomes, ouvertes sans prérequis, d'une durée maximale de 2 mois, avec un support administratif et des corrections automatisées. L'encadrement personnalisé est disponible sur demande moyennant un coût supplémentaire.

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