GROUPE UNIVGA
Pré-inscription

Chantier Moderne, Nzeng-Ayong. | bureau@univga.org | (+241) 77283418

Diplômant Bachelor

BACHELOR OF SCIENCE (BSC) EN DROIT FONCIER

Le BSc en Droit Foncier forme des spécialistes du droit et de la gestion foncière, combinant analyses juridiques, SIG et méthodes quantitatives. Destiné aux bacheliers scientifiques visant une carrière internationale. Diplôme BSc (180 ECTS) co-délivré avec l'AEES.

BACHELOR OF SCIENCE (BSC) EN DROIT FONCIER
Coût total
2 450 000 FCFA

Description

Le BSc en Droit Foncier traite des enjeux juridiques, économiques et techniques liés à la sécurisation des droits fonciers, la gestion cadastrale et la planification territoriale, indispensables pour des politiques publiques et des opérateurs privés efficaces. La formation couvre le droit des biens, le droit registral, la fiscalité foncière, l'économie du foncier, ainsi que les outils géospatiaux et statistiques appliqués au terrain. L'approche privilégie l'analyse comparative, la modélisation quantitative, l'étude de cas et l'exploitation de bases de données spatiales et juridiques. Les étudiants acquièrent des compétences en SIG, télédétection, évaluation immobilière et rédaction d'actes fonciers, avec un accent sur les normes et pratiques internationales pertinentes. Les contenus pédagogiques sont conçus pour l'apprentissage autonome et professionnel : cours écrits, supports PDF et études de cas accessibles 24h/24 en format asynchrone.

Les diplômés visent des métiers tels que juriste foncier, chargé de politiques foncières, consultant en administration foncière, expert cadastral, analyste en valorisation immobilière ou responsable de conformité au sein d'administrations publiques, cabinets privés, ONG et institutions internationales. Le cursus comporte une progression vers la spécialisation et un projet de fin d'études en dernière année pour consolider les compétences opérationnelles. Le diplôme délivré est un BSc (Bachelor of Science), niveau Bac+3, totalisant 180 ECTS. Ce BSc est co-délivré en partenariat avec l'Académie Européenne des Études Supérieures (AEES), garantissant une double reconnaissance UNIVGA + AEES et une valeur internationale pour les futurs diplômés.

Ce que vous apprendrez

Analyser les régimes juridiques fonciers
Maîtriser les outils SIG et la télédétection
Évaluer économiquement les biens immobiliers
Rédiger et structurer des actes fonciers
Concevoir des politiques et réformes foncières
Appliquer des méthodes quantitatives au foncier
Couverture du manuel de formation — BACHELOR OF SCIENCE (BSC) EN DROIT FONCIER

Le Manuel de Formation complet

L'intégralité du contenu pédagogique de « BACHELOR OF SCIENCE (BSC) EN DROIT FONCIER », au format PDF et consultable hors connexion afin de réviser où que vous soyez.

  • Toutes les leçons du programme
  • Points clés et exemples concrets
  • Exercices d'application
  • Questions fréquentes (FAQ)
  • Questions d'approfondissement
  • Glossaire
Ce manuel est un support de révision indépendant, distinct de la formation. Son achat ne donne pas accès aux cours ni au certificat, et l'inscription à la formation ne l'inclut pas non plus — les deux se vendent séparément.
PREMIERE ANNEE
6 UE 18 Leçons 60 ECTS
Semestre 1 – 30 crédits
Notions de propriété, possession et quasi-propriété
Classification des biens immobiliers et incorporels
Modes d'acquisition et transmission de la propriété
Statistiques descriptives appliquées aux données foncières
Introduction à l'économétrie pour l'analyse foncière
Traitement des données spatiales et séries temporelles foncières
Principes et architecture d'un SIG cadastral
Acquisition et traitement des données géospatiales
Cartographie cadastrale et gestion de geodatabase
Semestre 2 – 30 crédits
Principes et finalités de l'enregistrement foncier
Techniques d'inscription, publicité foncière et titres
Comparaison des régimes d'enregistrement et sécurité juridique
Fonctionnement des marchés fonciers et déterminants de prix
Instruments de financement et mobilisation du foncier
Évaluation foncière : méthodes et applications pratiques
Vocabulaire juridique et termes fonciers en anglais
Rédaction juridique et contrats fonciers en anglais
Analyse de textes et instruments internationaux en anglais
DEUXIEME ANNEE
6 UE 18 Leçons 60 ECTS
Semestre 3 – 30 crédits
Fondements juridiques de l'expropriation pour utilité publique
Procédures, indemnisation et calcul des compensations
Servitudes légales et conventionnelles et droits réels limités
Caractéristiques des régimes coutumiers et sources du droit
Interactions entre droit coutumier et droit écrit
Études comparatives de jurisprudence et pratiques locales
Techniques avancées de télédétection pour l'occupation du sol
Intégration LiDAR et imagerie satellite au cadastre
Analyse spatio-temporelle et détectation des changements fonciers
Semestre 4 – 30 crédits
Principes et bases de la fiscalité foncière
Méthodes d'évaluation fiscale et assiette d'imposition
Politiques fiscales locales et instruments de mobilisation
Instruments juridiques de l'urbanisme et documents de planification
Procédures d'autorisation, permis et gestion foncière urbaine
Conflits d'usage et harmonisation entre urbanisme et foncier
Structures institutionnelles de la gouvernance foncière
Transparence, accès à l'information et open data foncier
Mesures anticorruption, conformité et responsabilité administrative
TROISIEME ANNEE
6 UE 15 Leçons 60 ECTS
Semestre 5 – 30 crédits
Contrats de vente immobilière, promesse et conditions suspensives
Baux, hypothèques et sécurisation des transactions
Due diligence foncière et garanties juridiques
Contentieux foncier : procédures et preuves
Médiation, conciliation et arbitrage en matière foncière
Rôle de l'expertise judiciaire et méthodes d'expertise foncière
Méthodes d'évaluation comparative et par capitalisation
Valorisation des droits d'usage et approches résiduelles
Instruments de financement immobilier et structuration de projets
Semestre 6 – 30 crédits
Principes internationaux relatifs aux droits fonciers
Rôle des institutions internationales et bonnes pratiques
Conventionnalisation, traités et conflits transfrontaliers
Conception et évaluation de réformes foncières
Sécurité foncière et liens avec développement durable
Indicateurs, suivi et planification stratégique foncière
UE 3 : Capstone Project : Projet de fin d'études en droit foncier 10 ECTS 50h
Travail supervisé

Conditions d'admission

📋

Documents requis — Formation Bachelor of Science (BSc)

Dossier d'admission à constituer

Documents obligatoires pour tous les niveaux :

🎓 Copie de l'attestation ou diplôme du Baccalauréat
🪪 Copie de la pièce d'identité
📸 Photo d'identité récente

Document supplémentaire — Inscription directe en 3ème année (Bac+2 requis)

📄 Justificatif de validation des 2 premières années d'études (relevés de notes ou diplôme Bac+2)

Les étudiants ayant validé leurs deux premières années dans un autre établissement peuvent s'inscrire directement en 3ème année à l'UNIVGA, sous réserve de fournir ce justificatif attestant le niveau Bac+2.

🔎

Vérification & Validation du dossier

Tout document transmis fera l'objet d'une vérification par l'administration. Votre dossier sera officiellement validé ou rejeté après examen. Le paiement des frais de scolarité pour les formations diplômantes ne s'effectue qu'après validation de votre dossier.

📬

Transmission des documents

🌐

En ligne — Formulaire de préinscription

Déposez vos documents directement via notre formulaire sécurisé en ligne.

📝 Formulaire de préinscription
🏢

En personne — Siège du Groupe UNIVGA

Libreville, Quartier Nzeng-Ayong, Chantier Moderne — dernier étage, porte à droite de l'immeuble carrelé en face de Plaisance.

💳

Modes de paiement

Les frais de scolarité peuvent être réglés selon plusieurs modalités :

📱 Mobile Money 🌐 En ligne sur ce site 🏢 Sur place au siège 🌍 Transfert international

Pour connaître les coordonnées précises de paiement adaptées à votre situation, veuillez contacter directement l'administration de l'UNIVGA.

📩 Contacter l'administration
🚀

Démarrage de la formation

Compte tenu du caractère 100 % numérique de notre établissement, les cours débutent généralement 1 à 3 jours ouvrables après la confirmation du paiement. Ce délai permet à l'administration de préparer votre dossier et de créer votre compte étudiant.

Comment se déroule votre formation ?

Chaque leçon est structurée en étapes progressives. Vous devez compléter les 3 activités obligatoires pour débloquer la leçon suivante.

👨‍🏫

Un encadrement humain réel

Flexibilité en ligne + présence pédagogique garantie

Notre modèle pédagogique allie flexibilité totale et encadrement académique rigoureux. Vous accédez aux contenus à votre rythme, tout en bénéficiant de sessions régulières en visioconférence avec vos enseignants.

🎙️

Explications de cours

Sessions d'approfondissement en direct avec vos encadreurs pour clarifier chaque notion.

💬

Échanges pédagogiques interactifs

Des questions-réponses avec vos enseignants, adaptées à votre rythme et vos difficultés.

📋

Devoirs surveillés en visio

Examens encadrés en temps réel sur Zoom ou Google Meet, dans les conditions d'un vrai examen.

📅

Dès votre inscription, un calendrier académique personnalisé vous est communiqué — garantissant un suivi sérieux et une progression encadrée, sans les contraintes des cours en direct permanents.

🔓

Règle de déverrouillage des leçons

Pour accéder à la leçon suivante, complétez impérativement les 3 activités obligatoires de la leçon en cours :

🔑 Points Clés 🎯 Mise en Situation 📝 Évaluation
🎓

Soutenance en visioconférence

Votre formation se conclut par une soutenance orale devant un jury académique via Zoom ou Google Meet. La date est fixée en accord avec votre planning et vous disposez d'un guide de préparation complet.

📚

L'Essentiel du cours

Cours + Audio + PDF

Le cœur de votre formation. Chaque leçon comprend un cours écrit structuré, un cours audio pour une écoute immersive et un PDF téléchargeable pour réviser à tout moment, même hors connexion. Le contenu est organisé progressivement avec définitions, exemples concrets et illustrations pratiques.

🧩

Cas pratique

Un cas pratique est intégré dans chaque leçon avec une section d'explication approfondie pour ancrer la théorie dans des situations concrètes.

FAQ de leçon

5 questions fréquentes répondues au bas de chaque leçon pour lever les doutes les plus courants sur la matière abordée.

🔍

Questions de préparation

Des questions en fin de leçon pour approfondir par vos propres recherches ou préparer vos échanges avec votre encadreur pédagogique.

🔑

Points Clés

10 enrichissements 🔓 Obligatoire

10 points soigneusement sélectionnés pour approfondir votre compréhension au-delà de l'essentiel du cours. Ils apportent des perspectives supplémentaires, des applications concrètes et des conseils pratiques. La validation de cet onglet est obligatoire pour déverrouiller la leçon suivante.

🎯

Mise en Situation

Simulation professionnelle notée 🔓 Obligatoire

Vous êtes placé(e) dans une simulation professionnelle interactive. Des décisions réelles vous sont soumises avec un feedback immédiat et une correction détaillée. Votre note est enregistrée et compte pour votre suivi académique. La validation de cet onglet est obligatoire pour déverrouiller la leçon suivante.

📝

Évaluation

Quiz de 20 questions variées 🔓 Obligatoire

Un quiz de 20 questions variées (QCM, Vrai/Faux, associations, cas pratiques…) pour valider votre maîtrise du chapitre. Les résultats sont instantanés avec correction détaillée. Cette note compte dans votre moyenne générale. La validation de cet onglet est obligatoire pour déverrouiller la leçon suivante.

Questions fréquentes

Oui. Le GROUPE UNIVGA est enregistré auprès de l'Agence Nationale de Promotion des Investissements du Gabon (ANPI-Gabon) et dispose de toutes les immatriculations légales : NIF 370669-C, RCCM GA-LBV-01-2020-A10-01945 et CNSS 014-0205895-A. L'institution est également reconnue officiellement par le Ministère de la Formation Professionnelle sous l'autorisation n° 000306/MENICFP/SG/DGFP/DFP, ce qui l'habilite à former et délivrer des certificats de formation ainsi que des diplômes de niveau Bac+2, notamment le DTS.

L'UNIVGA est habilitée à délivrer directement des certificats de formation et des diplômes de niveau Bac+2 (DTS). Pour les diplômes de niveau supérieur — Licence professionnelle, Bachelor, Master professionnel, MBA, DBA — ils sont délivrés par nos universités partenaires locales ou internationales. Cette collaboration garantit que vos diplômes bénéficient d'une reconnaissance académique élargie, au-delà des frontières du Gabon.

Oui, à plusieurs niveaux. Au Royaume-Uni, le GROUPE UNIVGA est enregistré sous le numéro d'entreprise 12581906, reconnu par HM Revenue and Customs (HMRC) sous le numéro de TVA GB353434312, et inscrit au Registre national britannique des établissements d'enseignement agréés sous le numéro UKPRN 10086514. L'UNIVGA est également accréditée (ID : CINVU11GA2019I1156) en tant que membre du bureau exécutif et membre du comité éducatif du CINVU (Comstech Inter-Islamic Network on Virtual Universities), qui opère sous les auspices du Comité Permanent de Coopération Scientifique et Technologique de l'Organisation de la Coopération Islamique (OCI). Cette accréditation témoigne de notre excellence académique et de notre contribution au domaine de l'enseignement supérieur à l'échelle mondiale.

Le CINVU (Comstech Inter-Islamic Network on Virtual Universities) est un réseau international qui favorise la coopération et le partage des connaissances entre les universités virtuelles et les institutions d'enseignement supérieur des pays membres de l'Organisation de la Coopération Islamique (OCI). L'UNIVGA y siège en tant que membre du bureau exécutif et du comité éducatif sous l'identifiant CINVU11GA2019I1156. Cette accréditation atteste de la qualité de notre enseignement, de nos standards académiques et de notre engagement dans l'éducation supérieure numérique auprès d'un réseau couvrant plus de 50 pays.

Le siège du GROUPE UNIVGA est situé à Libreville, au Gabon — Quartier Nzeng-Ayong, Chantier Moderne, dernier étage, porte à droite de l'immeuble carrelé en face de Plaisance. Bien que notre enseignement soit 100 % en ligne, nous disposons d'une présence physique pour l'accueil des étudiants, la réception des documents d'inscription et le règlement des frais de scolarité. L'institution est également constituée au Royaume-Uni sous forme de société (Company Number 12581906), ce qui renforce sa dimension internationale.

GROUPE UNIVGA est le nom officiel et administratif de l'établissement, celui qui figure sur tous les documents légaux, immatriculations et autorisations ministérielles. « Université Virtuelle du Gabon » (ou UNIVGA) est le nom commercial adopté pour refléter le caractère 100 % numérique de l'institution et faciliter son identification auprès du public. Il s'agit donc de la même entité : le nom administratif est GROUPE UNIVGA, et le nom d'usage courant est Université Virtuelle du Gabon.

Chaque leçon est structurée en plusieurs étapes progressives. Vous commencez par l'Essentiel du cours (texte écrit + audio + PDF téléchargeable), qui inclut un cas pratique expliqué en détail, une FAQ et des questions de préparation. Ensuite, vous validez 3 activités obligatoires : Points Clés (10 enrichissements), Mise en Situation (simulation de décision professionnelle) et Évaluation (quiz chronométré). Les 3 activités doivent être complétées pour déverrouiller la leçon suivante.

Oui. Chaque leçon comprend un cours audio que vous pouvez écouter à tout moment, ainsi qu'un PDF téléchargeable contenant l'intégralité du contenu écrit de la leçon. Vous pouvez donc réviser hors connexion, en déplacement ou sans accès internet. Le contenu audio est particulièrement apprécié pour les étudiants qui souhaitent apprendre en mobilité.

Chaque leçon contient un cas pratique directement intégré dans le contenu du cours. Il est accompagné d'une section d'explication approfondie pour vous aider à comprendre comment la théorie s'applique dans une situation concrète. Ces cas sont issus de contextes professionnels réels (africains et internationaux) et vous permettent d'ancrer vos apprentissages dans la pratique dès la première lecture.

Les questions de préparation situées à la fin de chaque leçon ont un double objectif. Premièrement, elles vous permettent d'approfondir votre compréhension du cours par vos propres recherches et réflexions personnelles. Deuxièmement, pour les étudiants en formation diplômante, elles servent à préparer vos échanges lors des séances d'explication de cours avec votre encadreur pédagogique en visioconférence. En les travaillant en amont, vous tirez le meilleur profit de chaque session.

Oui, toutes les activités obligatoires (Points Clés, Mise en Situation, Évaluation) sont corrigées automatiquement par la plateforme. Vous obtenez un retour immédiat sur vos réponses avec votre score et votre niveau de maîtrise. Cela vous permet d'identifier rapidement vos lacunes et de retravailler les notions nécessaires avant de poursuivre votre progression.

Le système de déverrouillage progressif garantit que chaque étudiant assimile véritablement les notions avant de passer à la suite. Les 3 activités obligatoires (Points Clés, Mise en Situation et Évaluation) vérifient différentes compétences : compréhension, prise de décision et restitution. Ce modèle pédagogique rigoureux assure la qualité du parcours et la valeur de votre formation.

Pour une formation diplômante, vous devez fournir au minimum : la copie de votre attestation ou diplôme du Baccalauréat, la copie de votre pièce d'identité et une photo d'identité récente. Selon votre niveau d'inscription (L3/Bachelor : justificatif Bac+2 ; Master/MBA : Licence Bac+3 ; DBA : Master Bac+5), des documents supplémentaires seront exigés. Le paiement des frais de scolarité ne s'effectue qu'après validation de votre dossier par l'administration.

Deux options s'offrent à vous. Vous pouvez soumettre vos documents directement en ligne via le formulaire de préinscription sur univga.org/preinscription/, ou vous rendre en personne au siège du Groupe UNIVGA à Libreville, Quartier Nzeng-Ayong, Chantier Moderne (dernier étage, porte à droite de l'immeuble carrelé en face de Plaisance). Dans les deux cas, vos documents feront l'objet d'une vérification avant validation officielle.

L'UNIVGA accepte plusieurs modalités de paiement : par Mobile Money, en ligne directement sur le site, en personne au siège de Libreville, ou par transfert international. Pour connaître les coordonnées exactes adaptées à votre moyen de paiement, contactez directement l'administration de l'UNIVGA via l'onglet "Nous contacter" de cette page.

Grâce au caractère 100 % numérique de l'établissement, les cours débutent généralement entre 1 et 3 jours ouvrables après la confirmation de votre paiement. Ce court délai permet à l'administration de finaliser votre dossier, de créer votre compte étudiant et de configurer votre accès à la plateforme avec l'ensemble de vos matières.

Les sessions en visioconférence sont des sessions live sur Zoom ou Google Meet, planifiées selon votre calendrier académique personnalisé. Elles comprennent des explications approfondies des cours par vos encadreurs pédagogiques, des échanges interactifs de questions-réponses adaptés à vos difficultés, ainsi que les devoirs surveillés en temps réel. Les liens de connexion vous sont communiqués par email avant chaque session. Ce calendrier vous est remis dès votre inscription.

Les devoirs surveillés se déroulent en direct sur Zoom ou Google Meet, dans les conditions d'un véritable examen. Vous composez dans un temps imparti, caméra activée, sous la supervision de votre encadreur pédagogique. Ces évaluations sont planifiées à l'avance dans votre calendrier académique et viennent compléter les évaluations automatiques de la plateforme pour garantir une rigueur académique maximale.

Votre formation se conclut par une soutenance orale devant un jury académique via Zoom ou Google Meet. La date est fixée en accord avec votre planning personnel, et vous disposez d'un guide de préparation complet bien en amont. Vous présentez votre travail final (rapport, mémoire ou thèse selon le niveau), suivi de questions du jury. Cette soutenance valide officiellement votre parcours et conditionne l'obtention de votre diplôme.

Dès votre inscription validée, un calendrier académique personnalisé vous est communiqué. Il organise votre parcours en définissant les périodes de cours, les dates de sessions en visioconférence, les devoirs surveillés et, le cas échéant, la soutenance. Ce calendrier garantit un suivi sérieux et une progression encadrée, tout en vous laissant la flexibilité de l'apprentissage en ligne — sans les contraintes des cours en direct permanents.

Oui, les inscriptions sont ouvertes tout au long de l'année grâce au format numérique de l'UNIVGA. Votre calendrier académique personnalisé est établi à partir de votre date effective d'inscription, ce qui vous permet de démarrer à tout moment. Chaque étudiant suit ainsi un parcours individualisé, indépendamment des autres.

Préinscription en ligne

Cette formation est diplômante : votre candidature est examinée par notre comité d'admission avant validation et accès à la plateforme de paiement.

📋 Procédure en 4 étapes

  1. Vous remplissez votre dossier de préinscription ci-dessous (≈ 5 min).
  2. Notre comité examine votre candidature sous 72 h ouvrées.
  3. Si admis(e), vous recevez par email votre attestation d'admission et le lien de paiement des frais d'inscription.
  4. Vous réglez vos frais et accédez immédiatement à votre espace de formation.

👤 Identité

📞 Contact

🎓 Parcours académique

💼 Situation actuelle

🎯 Motivation

2 000 caractères maximum. Champ obligatoire.

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1 000 caractères maximum. Champ facultatif — laissez vide si non concerné.

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